Affaire Baugé : la FFC réagit !

La Fédération Française de Cyclisme enregistre l’acte unilatéral de l’Union Cycliste Internationale d’annuler les résultats et les titres obtenus individuellement et par équipe par Grégory BAUGE à l’occasion des Championnats du Monde sur Piste à Apeldoorn 2011, allant ainsi à l’encontre de la décision prise par la Commission Nationale de Discipline de la FFC, laquelle avait expressément exclu de son dispositif l’invalidité des résultats obtenus, suite à un processus juridictionnel contradictoire.

 

La FFC s’interroge sur le point de savoir comment une décision d’un organe disciplinaire peut être réformée sans qu’aucun recours à l’instance d’appel, le Tribunal Arbitral du Sport, n’ait été formulé dans les délais impartis par aucune des parties, posant ainsi la question fondamentale du respect des droits de la défense, ainsi que de l’utilité des procédures menées devant les organes disciplinaires de première instance des fédérations nationales.

 

Si la FFC regrette les manquements de Grégory BAUGE dans l’accomplissement de ses obligations de localisation, elle regrette tout autant la légèreté avec laquelle l’UCI a géré ce dossier épineux. En effet, alors que le troisième avertissement a été notifié à Grégory BAUGE en décembre 2010, l’UCI n’a saisi la FFC, pour violation potentielle des règles relatives à la localisation, que le 30 septembre 2011, soit quasiment dix mois après.

En conséquence, il apparait que lorsqu’il a disputé les Championnats du Monde Piste 2011, Grégory BAUGE n’était alors ni suspendu ni poursuivi disciplinairement, aucune procédure n’étant ouverte à l’époque.

 

La Commission Nationale de Discipline a considéré justifié d’appliquer une sanction rétroactive à l’intéressé, eu égard aux retards pris dans la gestion de son dossier par l’UCI qui ne sauraient lui être imputables, et a également estimé que les résultats obtenus à l’occasion des épreuves n’étaient alors entachés d’aucune irrégularité justifiant leur annulation.

 

En effet la FFC souligne que Grégory BAUGE a fait l’objet d’une procédure relative à des manquements purement administratifs qui ne sauraient être assimilés à quelconque acte de dopage susceptible, lui, d’affecter en revanche les performances sportives.

 

La décision de la Commission Nationale de Discipline et les suites données par l’UCI dans le traitement de ce dossier ne remettent aucunement en cause le déroulement de la saison 2012 de Grégory BAUGE ni sa participation aux Jeux Olympiques de Londres 2012.